Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAFLIN'S
CODICO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95558781
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2015

Présentation de la marque GRAFLIN'S

Déposée le 14 février 1995 par la Société Anonyme (SA) CODICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAFLIN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODICO domicilié(e) 7 rue Ampère,67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2273181) - 67118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 603 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2273181) - 67080 - France.

La marque GRAFLIN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAFLIN'S est expirée depuis le 14 février 2015.

CODICO a également déposé les autres marques suivantes : CODICO , TENTATION , TANTE LUCIE , HOMETEC , RIRE CONFETTI , CAP DELICES , SENTIFLORE , CODICO , AUTOUR DE MINUIT DECOR DE NOEL , L'INTEGRATION DE LINEAIRES


CODICO Société Anonyme - 7 rue Ampère,67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2273181) - 67118 - France - SIREN 311603153


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2273181) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2004 n°2273181 - Publication au BOPI 2004-10-01

Inscription le 20 novembre 2000 - Changement de dénomination n°311637 - Publication au BOPI 2000-11-20

Inscription le 4 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465115 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501630 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; classeurs, compas de tracé, règles à dessiner, équerres à dessin, instruments et fournitures pour le dessin, stylos, crayons, crayons d'ardoise, taille-crayons, gommes à effacer, produits pour effacer et plus généralement articles de bureau (à l'exception des meubles). Meubles de bureau et plus généralement meubles.Poubelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.